Contrat de licence pour modèle d'emballage de gobelet
Veuillez lire attentivement le contrat de licence d'utilisateur final avant d'accepter d'être lié par celui-ci. Si vous n'acceptez pas d'être lié par le contrat de licence, n'achetez pas les emballages pour gobelets Hogg.
Cette licence constitue un accord contraignant entre vous et Hogg Outfitters LLC (« Accord ») et régit votre utilisation du fichier modèle d'emballage de gobelet (« Fichier modèle »). Ce fichier modèle vous est concédé sous licence et non vendu. Vous ne pouvez utiliser le fichier modèle que conformément aux termes du présent Accord.
- Les fichiers de modèle sont destinés aux gobelets Hogg et sont dimensionnés spécifiquement pour chaque gobelet. Vous ne pouvez utiliser le fichier de modèle que pour appliquer vos motifs personnalisés aux gobelets Hogg. Vous ne pouvez pas utiliser le fichier de modèle à d'autres fins.
- Vous ne pouvez pas revendre, distribuer, partager ou sous-licencier le fichier modèle, que ce soit à des fins lucratives ou gratuites.
- Hogg Outfitters détient et conserve la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle sur le fichier modèle. Vous devez conserver tous les avis de droits d'auteur et de marques de commerce associés au fichier modèle. Vous ne pouvez pas supprimer ou modifier ces avis.
- Vous ne pouvez utiliser le fichier modèle que tel quel. Vous ne pouvez en aucun cas modifier ou créer des œuvres dérivées du fichier modèle.
- Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Hogg Outfitters LLC et ses directeurs, employés, partenaires et sociétés affiliées contre toutes allégations, poursuites, réclamations, actions, demandes, dommages, responsabilités, obligations, pertes, règlements, jugements, coûts et dépenses (y compris, sans limitation, les honoraires et frais d'avocat raisonnables) découlant de votre utilisation des fichiers modèles, y compris dans le cas où l'une de vos conceptions viole les droits d'un tiers.
- Dans le cas où une partie quelconque du présent Contrat serait invalide ou inapplicable, le reste du Contrat restera pleinement en vigueur.
