Contrat de licence pour modèle d'emballage de gobelet

Veuillez lire attentivement le contrat de licence d'utilisateur final avant d'accepter d'être lié par celui-ci. Si vous n'acceptez pas d'être lié par le contrat de licence, n'achetez pas les modèles « Hogg Tumbler Wraps ».

Cette licence est un accord contraignant entre Vous et Hogg Outfitters LLC (« Accord ») et régit votre utilisation du fichier de modèle pour habillage de gobelet (« Fichier de modèle »). Ce Fichier de modèle vous est concédé sous licence, et non vendu. Vous ne pouvez utiliser le Fichier de modèle que conformément aux termes du présent Accord.

  1. Le Fichier de modèle est destiné aux gobelets Hogg et est dimensionné spécifiquement pour chaque gobelet. Vous ne pouvez utiliser le Fichier de modèle que pour appliquer vos designs personnalisés sur des gobelets Hogg. Vous ne pouvez utiliser le Fichier de modèle à aucune autre fin.
  2. Vous ne pouvez revendre, distribuer, partager ou sous-licencier le Fichier de modèle, que ce soit à but lucratif ou gratuitement.
  3. Hogg Outfitters possède et conservera la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle sur le Fichier de modèle. Vous devez conserver tous les avis de droit d'auteur et de marque associés au Fichier de modèle. Vous ne pouvez supprimer ou modifier aucun de ces avis.
  4. Vous ne pouvez utiliser le Fichier de modèle que tel quel. Vous ne pouvez en aucune façon modifier ou créer des œuvres dérivées du Fichier de modèle.
  5. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Hogg Outfitters LLC ainsi que ses administrateurs, employés, partenaires et sociétés affiliées contre toutes allégations, poursuites, réclamations, actions, demandes, dommages, responsabilités, obligations, pertes, règlements, jugements, coûts et dépenses (y compris, sans limitation, les honoraires et frais d'avocat raisonnables) découlant de votre utilisation des Fichiers de modèle, y compris dans le cas où l'un de vos designs enfreindrait les droits de tiers.
  6. Dans le cas où une partie du présent Accord serait invalide ou inapplicable, le reste de l'Accord demeurera pleinement en vigueur.